Que puis-je conduire après une suspension ?

La première chose à lire est la portée de la mesure, et elle figure sur la décision elle-même : suspension du permis, interdiction de conduire certains véhicules, annulation du titre. Ce sont trois portées différentes, et la réponse à la question « que puis-je encore conduire » n’est pas la même selon celle qui a été prononcée.

Notre relevé porte sur les mesures elles-mêmes et sur les délits qui sanctionnent leur violation. Il ne contient pas l’énumération des véhicules dont la conduite est dispensée de permis, et ce site ne la publie donc pas : une liste devinée serait ici la pire des réponses, puisqu’une erreur se paie d’un délit.

La question doit être posée à l’autorité qui a pris la mesure ou à un professionnel du droit, avec la décision sous les yeux. C’est la seule réponse honnête que ce site puisse donner sur ce point précis.

Conduire un véhicule dont la conduite exige un permis alors que celui-ci est suspendu, retenu ou annulé, ou alors qu’une interdiction est en cours, est un délit. Le retrait de points est celui d’un délit, soit la moitié du nombre maximal de points, dans les cas de suspension et de rétention.

Refuser de restituer le permis lorsque la restitution est ordonnée est un autre délit, distinct du précédent, avec ses propres peines et sa propre suspension encourue.

Lorsque la personne visée n’est titulaire d’aucun permis, la peine de suspension ou d’annulation se convertit en une interdiction d’obtenir un permis, pour une durée égale. Ce mécanisme est souvent décrit ailleurs comme un pouvoir de suspension autonome : il n’en est pas un, c’est une substitution, et elle ne vise que cette hypothèse.

Lorsque le permis a été invalidé faute de points, la restitution matérielle du titre est ordonnée et obéit à son propre délai, compté en jours francs à compter de la réception de la lettre recommandée. Ne pas restituer est, là encore, un délit.

La réobtention d’un titre est ensuite subordonnée à un délai d’attente courant à compter de la restitution, et à un examen d’aptitude — médical, clinique, biologique et psychotechnique. Ce délai est allongé lorsqu’une seconde invalidation intervient peu de temps après la première.

Une suspension, à l’inverse, prend fin d’elle-même à son terme : elle n’efface pas le solde de points et n’oblige à repasser aucun examen, sauf lorsque la décision le prévoit expressément. Les durées applicables figurent sur la page consacrée à la suspension de permis.